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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE
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STABYCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABYCAL
CARMEUSE FRANCE SA.

Numéro de dépôt :
3213782
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
STABYCAL de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque STABYCAL

Déposée le 28 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville,78670 Villennes S/Seine - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE Madame F. de PASTRE domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville,78670 Villennes S/Seine - 78670 - France.

La marque STABYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABYCAL est expirée depuis le 28 février 2013.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE SA. - 91, avenue d'Acqueville,78670 Villennes S/Seine - 78670 - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE Madame F. de PASTRE - 91, avenue d'Acqueville,78670 Villennes S/Seine - 78670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Chaux calcique destinée à la stabilisation des sols, notamment en terrassement routier.