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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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SCORAPHOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCORAPHOS
CARMEUSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3557222
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
SCORAPHOS de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque SCORAPHOS

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORAPHOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 AVENUE D'ACQUEVILLE,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE Madame DELAVAUD domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORAPHOS est expirée depuis le 18 février 2018.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE SAS - 91 AVENUE D'ACQUEVILLE,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE Madame DELAVAUD - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Engrais pour la terre.