PRODIFERTIL
Présentation de la marque PRODIFERTIL
Déposée le 11 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRODIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODIFERTIL arrivera à expiration en date du 11 août 2024.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555559 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-04
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703249 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04