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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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PREMIACARB
Marque expirée - Marque en non vigueur

PREMIACARB
CARMEUSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3420632
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2016
PREMIACARB de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque PREMIACARB

Déposée le 30 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIACARB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique DELAVAUD CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIACARB est expirée depuis le 30 mars 2016.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE SAS - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE - 78670 - France - SIREN 711920520


Madame Frédérique DELAVAUD CARMEUSE FRANCE - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE - 78670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Produit cru calcaire destiné à la fabrication des bétons, préfabrications, et en général à l'industrie des bâtiments.