PHOSACTIF
Présentation de la marque PHOSACTIF
Déposée le 26 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOSACTIF est expirée depuis le 26 novembre 2022.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459687 - Publication au BOPI 2007-08-28
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2223005 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502879 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22