OXYCAL
Présentation de la marque OXYCAL
Déposée le 3 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OXYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYCAL est expirée depuis le 3 décembre 2023.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536116 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629725 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22