Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYCAL
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3262271
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2023
OXYCAL de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque OXYCAL

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique DELAVAUD, CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque OXYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYCAL est expirée depuis le 3 décembre 2023.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


Madame Frédérique DELAVAUD, CARMEUSE FRANCE - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536116 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629725 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Produit chimique destiné à l'agriculture composé d'amendements basiques calciques cuits ou mixtes.