NORMACHAUX
Présentation de la marque NORMACHAUX
Déposée le 16 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMACHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORMACHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMACHAUX est expirée depuis le 16 septembre 2022.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227357 - Publication au BOPI 2002-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496623 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22