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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE
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MAGNEFOND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGNEFOND
CARMEUSE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
92447917
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012

Présentation de la marque MAGNEFOND

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGNEFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91. AVENUE D'ACQUEVILLE,78670 Villennes sur Seine (dossier no 2227350) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique de PASTRE CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2227350) - 78670 - France.

La marque MAGNEFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGNEFOND est expirée depuis le 23 décembre 2012.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SA - 91. AVENUE D'ACQUEVILLE,78670 Villennes sur Seine (dossier no 2227350) - 78670 - France - SIREN 711920520


Madame Frédérique de PASTRE CARMEUSE FRANCE - 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2227350) - 78670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227350 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Amendement calcaire et magnésien