Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGNECARB
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3152389
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2022
MAGNECARB de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque MAGNECARB

Déposée le 4 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGNECARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue D'acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue D'acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque MAGNECARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGNECARB est expirée depuis le 4 mars 2022.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 avenue D'acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE - 91 avenue D'acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459687 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482314 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

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