Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
/
LITHO.K
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITHO.K
CARMEUSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
96638179
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016

Présentation de la marque LITHO.K

Déposée le 7 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITHO.K »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312405) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique DELAVAUD Directeur général Société CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312405) - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITHO.K est expirée depuis le 7 août 2016.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE SAS - 91 Avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312405) - 78670 - France - SIREN 711920520


Madame Frédérique DELAVAUD Directeur général Société CARMEUSE FRANCE - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312405) - 78670 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°436636 - Publication au BOPI 2006-04-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312405 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Amendement calcaire: maërl pulvérulent potassique