Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL STEP
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3963742
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2022
IDEAL STEP de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque IDEAL STEP

Déposée le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IDEAL STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE, Mme DELAVAUD Frédérique domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque IDEAL STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL STEP est expirée depuis le 20 novembre 2022.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE, Mme DELAVAUD Frédérique - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643509 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Etude de projets techniques.