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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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GYPCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GYPCAL
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99801889
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019

Présentation de la marque GYPCAL

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GYPCAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GYPCAL est expirée depuis le 2 juillet 2019.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421722 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Produit chimique destiné à l'agriculture, utilisé comme matière fertilisante de type engrais minéral ou amendement à base de calcium, magnésium et soufre.