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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE
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FINACAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINACAL
CARMEUSE FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
94508210
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014

Présentation de la marque FINACAL

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2255196) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE Madame Frédérique de PASTRE domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2255196) - 78670 - France.

La marque FINACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINACAL est expirée depuis le 23 février 2014.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL , BETOFIL


CARMEUSE FRANCE, S.A. - 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2255196) - 78670 - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE Madame Frédérique de PASTRE - 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2255196) - 78670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255196 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Calcaire pulvérisé, correcteur de sable 315 microns, pour la fabrication des bétons et pour la préfabrication