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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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CALGRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALGRAIS
CARMEUSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
98752008
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2018

Présentation de la marque CALGRAIS

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALGRAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES SUR SEINE (dossier no 2377575) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE France Madame Frédérique DELAVAUD Directeur Général domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES SUR SEINE (dossier no 2377575) - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALGRAIS est expirée depuis le 28 septembre 2018.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE SAS - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES SUR SEINE (dossier no 2377575) - 78670 - France - SIREN 711920520


CARMEUSE France Madame Frédérique DELAVAUD Directeur Général - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES SUR SEINE (dossier no 2377575) - 78670 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377575 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Produit chimique destiné à l'industrie et l'agriculture.