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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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CALFILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALFILL
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99792311
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque CALFILL

Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALFILL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALFILL est expirée depuis le 11 mai 2019.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405252 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Filler d'origine calcaire destiné à la fabrication des bétons, préfabrication, enrobés ou asphaltes, et en général à l'industrie des bâtiments et travaux publics.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.