CALCIFOND
Présentation de la marque CALCIFOND
Déposée le 23 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALCIFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALCIFOND est expirée depuis le 23 décembre 2022.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227349 - Publication au BOPI 2002-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2504034 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22