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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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CALCICOQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCICOQUE
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1275694
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2024

Présentation de la marque CALCICOQUE

Déposée le 13 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCICOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE, Mme Frédérique DELAVAUD domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque CALCICOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALCICOQUE est expirée depuis le 13 juin 2024.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE, Mme Frédérique DELAVAUD - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266798 - Publication au BOPI 2004-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation n°2031580 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 8 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394333 - Publication au BOPI 2004-06-08

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251011 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement d'adresse n°400911 - Publication au BOPI 2004-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2557720 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Produits Chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;aliments pour les animaux.Traitement de matériaux; transformation mécanique et/ou chimique d'objets et de substances organiques et/ou minéraux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.