ALCAFERTIL
Présentation de la marque ALCAFERTIL
Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCAFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALCAFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCAFERTIL est expirée depuis le 27 novembre 2023.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533284 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22