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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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ALBACAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALBACAL
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
92434312
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2022

Présentation de la marque ALBACAL

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque ALBACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALBACAL est expirée depuis le 16 septembre 2022.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , BETOFIL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE - 91 avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227354 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496608 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703248 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Produit d'origine de roche calcaire apportant du carbonate de calcium utilisé comme matière première ou additif dans l'alimentation animale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.