Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE CHAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-30 du 24 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE CHAUX domicilié(e) 215 Route d'Arras - 62320 - BOIS BERNARD - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTINCTIVE LUXEMBOURG, Mme CRASSAERTS Dominique domicilié(e) 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg.
La marque MOBACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643509 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733979 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13
Produit chimique utilisé pour le traitement des eaux, des boues, des lisiers ou des déchets. ;
Service d'installation de matériel de traitement des eaux, des boues, des lisiers ou des déchets. ;
Traitement de matériaux à savoir : traitement mécanique et (ou) chimique pour la séparation solide-liquide de substances minérales et (ou) organiques. Conseil et assistance (information) dans le traitement des eaux, des boues, des lisiers ou des déchets.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
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