CLEANCAL
Présentation de la marque CLEANCAL
Déposée le 19 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE CHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEANCAL arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.
CARMEUSE CHAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283202 - Publication au BOPI 2005-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643509 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2015 n°2602420 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-18