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Marques déposées par l'association loi 1901 CARMESIS
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CARMESIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMESIS
Association CARMESIS association loi 1901 Chez Monsieur CLARISSE Jérome

Numéro de dépôt :
3364228
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/06/2015
CARMESIS de CARMESIS

Présentation de la marque CARMESIS

Déposée le 9 juin 2005 par l'association loi 1901 CARMESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CARMESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 CARMESIS domicilié(e) 114 Rue de la fontaine aux saules,88500 JUVAINCOURT - 88500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CLARISSE Damien domicilié(e) 20 rue du Val d'Arol,88500 MIRECOURT - 88500 - France.

La marque CARMESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMESIS est expirée depuis le 9 juin 2015.


Association CARMESIS association loi 1901 Chez Monsieur CLARISSE Jérome - 114 Rue de la fontaine aux saules,88500 JUVAINCOURT - 88500 - France


M CLARISSE Damien - 20 rue du Val d'Arol,88500 MIRECOURT - 88500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 4 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513011 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif de voitures personnalisées – divertissement.