Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARMEN HENDAYA
Numéro de dépôt :
1676265
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
17/06/2001
Présentation de la marque CARMEN HENDAYA
Déposée le 17 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMEN HENDAYA IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CARMEN HENDAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARMEN HENDAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMEN HENDAYA est expirée depuis le 17 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52