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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMEN HENDAYA IMMOBILIER
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CARMEN HENDAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMEN HENDAYA
CARMEN HENDAYA IMMOBILIER SARL

Numéro de dépôt :
1676265
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
17/06/2001

Présentation de la marque CARMEN HENDAYA

Déposée le 17 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMEN HENDAYA IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CARMEN HENDAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMEN HENDAYA IMMOBILIER domicilié(e) URRUGNE MAISON ATECHILOA BAYONNE (64) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN LOUIS PUYOU - France.

La marque CARMEN HENDAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMEN HENDAYA est expirée depuis le 17 juin 2001.


CARMEN HENDAYA IMMOBILIER SARL - URRUGNE MAISON ATECHILOA BAYONNE (64) - France


MONSIEUR JEAN LOUIS PUYOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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