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Marques déposées par madame Carmen COLLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Carmen COLLE

Numéro de dépôt :
4266261
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
Marque figurative de Carmen COLLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par madame Carmen COLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame Carmen COLLE domicilié(e) La Saline, 1 rue des Berniers - 70200 - LURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carmen COLLE domicilié(e) La Saline, 1 RUE des Berniers - 70200 - LURE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266261.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


Mme. Carmen COLLE - La Saline, 1 rue des Berniers - 70200 - LURE - France


Mme. Carmen COLLE - La Saline, 1 RUE des Berniers - 70200 - LURE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements .