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Marques déposées par CARMEILLE Stéphane
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FRANCEUROPE ANTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEUROPE ANTIC
CARMEILLE Stéphane

Numéro de dépôt :
1758668
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque FRANCEUROPE ANTIC

Déposée le 3 septembre 1991 par CARMEILLE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCEUROPE ANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARMEILLE Stéphane, domicilié(e) 47 Rue Planchat, 75020 PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SARL FRANCEUROPE ANTIC 47 Rue Planchat 75020 PARIS EN FORMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMEILLE Stéphane - France.

La marque FRANCEUROPE ANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEUROPE ANTIC est expirée depuis le 3 septembre 2001.

CARMEILLE Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : C.P.A.F. Conseil , FRANCEUROPE IMMO , FRANCEUROPE CONSEILS


CARMEILLE Stéphane - 47 Rue Planchat, 75020 PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SARL FRANCEUROPE ANTIC 47 Rue Planchat 75020 PARIS EN FORMATION - France


CARMEILLE Stéphane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

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