Marque expirée - Marque en non vigueur

CARMEDA
CARMEDA AB Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1370013
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque CARMEDA

Déposée le 10 septembre 1986 par la société étrangère CARMEDA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMEDA »

Le déposant est la société étrangère CARMEDA AB domicilié(e) Kanalvägen 3B,19461 UPPLANDS VÄSBY,Suède (dossier no 2321224) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321224) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARMEDA est expirée depuis le 10 septembre 2016.


CARMEDA AB Société de droit suédois - Kanalvägen 3B,19461 UPPLANDS VÄSBY,Suède (dossier no 2321224) - Suède


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321224) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2072167 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321224 - Publication au BOPI 2006-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 31 juillet 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°457858 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription - Renonciation partielle n°31170 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°31170 - Publication au BOPI

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination n°430370 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination n°430371 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination n°430373 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430372 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 28 juin 1988 - RENONCIATION PARTIELLE n°31170 - Publication au BOPI 1988-06-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.