Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CARME GERARD
/
DOMAINE LA ROQUE MAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA ROQUE MAURANT
CARME GERARD

Numéro de dépôt :
3373849
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
DOMAINE LA ROQUE MAURANT de CARME GERARD

Présentation de la marque DOMAINE LA ROQUE MAURANT

Déposée le 27 juillet 2005 par la société CARME GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA ROQUE MAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société CARME GERARD domicilié(e) DOMAINE DE VALUZIERE,34320 MONTESQUIEU - 34320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 282 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARME GERARD domicilié(e) DOMAINE DE VALUZIERE,34320 MONTESQUIEU - 34320 - France.

La marque DOMAINE LA ROQUE MAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROQUE MAURANT est expirée depuis le 27 juillet 2015.


CARME GERARD - DOMAINE DE VALUZIERE,34320 MONTESQUIEU - 34320 - France - SIREN 340282250


CARME GERARD - DOMAINE DE VALUZIERE,34320 MONTESQUIEU - 34320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Vin AOC. Coteaux du languedoc provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Laroque-Maurant.