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NOVAMAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAMAT
carmat

Numéro de dépôt :
4532762
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
NOVAMAT de carmat

Présentation de la marque NOVAMAT

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par carmat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est carmat domicilié(e) 39 avenue clarisse - 92420 - vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carmat, Monsieur michel maton domicilié(e) 39 avenue clarisse - 92420 - vaucresson - France.

La marque NOVAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMAT arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.


carmat - 39 avenue clarisse - 92420 - vaucresson - France


carmat, Monsieur michel maton - 39 avenue clarisse - 92420 - vaucresson - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Cosmétiques ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Pain ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ;

Aliments pour les animaux.