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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMAT
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A CAUSE DES GARCONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CAUSE DES GARCONS
SARL CARMAT

Numéro de dépôt :
97688212
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque A CAUSE DES GARCONS

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « A CAUSE DES GARCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARMAT domicilié(e) 74 Rue Ampère Z.I. de Jarlard, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 636 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARMAT - France.

La marque A CAUSE DES GARCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAUSE DES GARCONS est expirée depuis le 11 juillet 2007.

CARMAT a également déposé les autres marques suivantes : NOVAMAT , CARMAT , AESON


SARL CARMAT - 74 Rue Ampère Z.I. de Jarlard, 81000 ALBI - France - SIREN 407636992


SARL CARMAT - France


Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282552 - Publication au BOPI 1999-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

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