Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNIVERSITE DEMOCRATE
CARLY, SC

Numéro de dépôt :
4182245
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2025
UNIVERSITE DEMOCRATE de CARLY

Présentation de la marque UNIVERSITE DEMOCRATE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2015 par CARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERSITE DEMOCRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est CARLY, SC domicilié(e) 3 cours de Gourgue - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ADRIEN BONNET, M. Adrien BONNET domicilié(e) 3 cours de Gourgue - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque UNIVERSITE DEMOCRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE DEMOCRATE arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

CARLY a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE DEMOCRATE


CARLY, SC - 3 cours de Gourgue - 33000 - BORDEAUX - France


SELARL ADRIEN BONNET, M. Adrien BONNET - 3 cours de Gourgue - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.