Château de Seguin
Présentation de la marque Château de Seguin
Déposée le 12 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARLWINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Seguin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château de Seguin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Seguin est expirée depuis le 12 mai 2021.
CARLWINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 13 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603089 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13