Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANE
CARLU VALERIE
CHEVE XAVIER

Numéro de dépôt :
95588998
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque ARCANE

Déposée le 21 septembre 1995 par CARLU VALERIE et CHEVE XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Les déposants sont CARLU VALERIE, domicilié(e) 4 RUE JEHAN DE CHAMBLY, 77230 LONGPERRIER - France et CHEVE XAVIER, domicilié(e) 26 RUE DU CHATEAU, 95170 DEUIL-LA-BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER CHEVE - France.

La marque ARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE est expirée depuis le 21 septembre 2005.


CARLU VALERIE - 4 RUE JEHAN DE CHAMBLY, 77230 LONGPERRIER - France

CHEVE XAVIER - 26 RUE DU CHATEAU, 95170 DEUIL-LA-BARRE - France


XAVIER CHEVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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