Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARLTON
Carlton Communications Plc, société de droit anglais
Carlton Communications Plc, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
98765617
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque CARLTON

Déposée le 22 décembre 1998 par la société étrangère Carlton Communications Plc et la société étrangère Carlton Communications Plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Les déposants sont la société étrangère Carlton Communications Plc domicilié(e) 25 Knightsbridge, Londres SW1X 7RZ, Angleterre - Royaume-Uni et la société étrangère Carlton Communications Plc domicilié(e) 25 Knightsbridge, Londres SW1X 7RZ, Angleterre (correction BOPI 1999-37) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France.

La marque CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLTON est expirée depuis le 22 décembre 2008.


Carlton Communications Plc, société de droit anglais - 25 Knightsbridge, Londres SW1X 7RZ, Angleterre - Royaume-Uni

Carlton Communications Plc, société de droit anglais - 25 Knightsbridge, Londres SW1X 7RZ, Angleterre (correction BOPI 1999-37) - France


Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Enregistrements audio et vidéo ; disques, cassettes, cartouches, bandes vidéo ; pellicules photographiques et films cinématographiques ; programmes télévisés et publicités (films) ; téléviseurs ; décodeurs ; appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le transport, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la recherche et la reproduction de la musique, des sons, des images, du texte, des signaux, des logiciels, des informations, des données et des codes ; transmission de musiques, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes par les réseaux de télécommunication, les réseaux en ligne et par les différents réseaux disponibles notamment à travers le réseau mondial Internet ; publications sous la forme électronique ; programmes d'ordinateurs et appareils et instruments de télécommunication permettant la connexion à des bases de données et à Internet ; programmes d'ordinateurs permettant la recherche de données ; parties constitutives de tous les produits précités. Production, diffusion, diffusion simultanée de divertissements radiophoniques et télévisés de films et de bandes vidéo ; organisation, production de spectacles, concerts, manifestations et concours ; locations d'appareils de télévision et/ou de radio, ou d'enregistrements sonores ou vidéo ; fourniture d'informations dans le domaine des divertissements et de la formation en ligne à partir d'un réseau d'ordinateur ou d'Internet. Services de consultation, conseils et information en rapport avec les services précités incluant les services fournis en ligne à partir d'un réseau d'ordinateurs ou du réseau Internet ou des réseaux Extranets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.