Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUB ZERO
CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED société de droit australien

Numéro de dépôt :
95559388
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015

Présentation de la marque SUB ZERO

Déposée le 21 février 1995 par la société étrangère CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUB ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED domicilié(e) 77 Southbank Boulevard SOUTHBANK,Australie (dossier no 2281891) - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2281891) - 75012 - France.

La marque SUB ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUB ZERO est expirée depuis le 21 février 2015.

CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUB ZERO


CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED société de droit australien - 77 Southbank Boulevard SOUTHBANK,Australie (dossier no 2281891) - Australie


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2281891) - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281891 - Publication au BOPI 2005-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351177 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de dénomination n°412841 - Publication au BOPI 2005-05-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Boissons alcooliques y compris les sodas alcoolisés