Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES VII ligne de conduite
Monsieur Carlos PEREIRA

Numéro de dépôt :
4548572
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
CHARLES VII ligne de conduite de Carlos PEREIRA

Présentation de la marque CHARLES VII ligne de conduite

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par monsieur Carlos PEREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES VII ligne de conduite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Carlos PEREIRA domicilié(e) 45 rue des bonnes gens - 67700 - Saverne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Carlos PEREIRA domicilié(e) 45 rue des bonnes gens - 67700 - Saverne - France.

La marque CHARLES VII ligne de conduite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VII ligne de conduite arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

Carlos PEREIRA a également déposé les autres marques suivantes : errera


Monsieur Carlos PEREIRA - 45 rue des bonnes gens - 67700 - Saverne - France


Monsieur Carlos PEREIRA - 45 rue des bonnes gens - 67700 - Saverne - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements.