Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAM SS
CARLOS MONTEIRO

Numéro de dépôt :
3832739
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
CHAM SS de CARLOS MONTEIRO

Présentation de la marque CHAM SS

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par CARLOS MONTEIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAM SS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est CARLOS MONTEIRO domicilié(e) 255 AVENUE JOSEPH VILLEVIEILLE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLOS MONTEIRO domicilié(e) 255 AVENUE JOSEPH VILLEVIEILLE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque CHAM SS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAM SS est expirée depuis le 19 mai 2021.


CARLOS MONTEIRO - 255 AVENUE JOSEPH VILLEVIEILLE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


CARLOS MONTEIRO - 255 AVENUE JOSEPH VILLEVIEILLE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.