Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AZ MENUISERIE
M. CARLOS MANUEL DA SILVA PEREIRA M. CARLOS DA SILVA
Numéro de dépôt :
3966408
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AZ MENUISERIE
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par monsieur CARLOS MANUEL DA SILVA PEREIRA et monsieur CARLOS DA SILVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AZ MENUISERIE »
Les déposants sont monsieur CARLOS MANUEL DA SILVA PEREIRA domicilié(e) 483 RUE FREDERIC MISTRAL - 30310 - VERGEZE - France et monsieur CARLOS DA SILVA domicilié(e) 483 RUE FREDERIC MISTRAL - 30310 - VERGEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZ MENUISERIE, M. CARLOS MANUEL DA SILVA PEREIRA domicilié(e) 483 RUE FREDERIC MISTRAL - 30310 - VERGEZE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CARLOS MANUEL DA SILVA PEREIRA - 483 RUE FREDERIC MISTRAL - 30310 - VERGEZE - France
M. CARLOS DA SILVA - 483 RUE FREDERIC MISTRAL - 30310 - VERGEZE - France
AZ MENUISERIE, M. CARLOS MANUEL DA SILVA PEREIRA - 483 RUE FREDERIC MISTRAL - 30310 - VERGEZE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637422 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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