Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICE
Numéro de dépôt :
1395976
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1997
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 24 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CARLOS LECOUTRE & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 24 février 1997.
CARLOS LECOUTRE & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31