Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICE
Numéro de dépôt :
1017955
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 23 mai 1977 par CARLOS LECOUTRE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 23 mai 1987.
CARLOS LECOUTRE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030