Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Carlos DOMINGUES
/
SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC
Carlos DOMINGUES

Numéro de dépôt :
3833531
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC de Carlos DOMINGUES

Présentation de la marque SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC

Déposée le 20 mai 2011 par Carlos DOMINGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Carlos DOMINGUES domicilié(e) 11 rue du bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAVOIZY & GONTARD domicilié(e) 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC est expirée depuis le 20 mai 2021.

Carlos DOMINGUES a également déposé les autres marques suivantes : EXOBOIS l'habitat écologique , EXOBOIS L'habitat écologique , SIAC BTP


Carlos DOMINGUES - 11 rue du bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France


SELARL CAVOIZY & GONTARD - 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 1 décembre 2011 - Concession de licence n°563221 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance à la maîtrise d'ouvrage ; services annexes aux services de construction à savoir inspection de projets de construction (travaux d'entrepreneurs et de sous-traitant) ; coordination (direction) de tous travaux de construction ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriels ; conception de maisons individuelles ; étude de projet technique ; recherche et développement de nouveaux produits.