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Marques déposées par Carlos DOMINGUES
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SIAC BTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAC BTP
Carlos DOMINGUES

Numéro de dépôt :
3833530
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
SIAC BTP de Carlos DOMINGUES

Présentation de la marque SIAC BTP

Déposée le 20 mai 2011 par Carlos DOMINGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIAC BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Carlos DOMINGUES domicilié(e) 11 rue du bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAVOIZY & GONTARD domicilié(e) 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SIAC BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAC BTP est expirée depuis le 20 mai 2021.

Carlos DOMINGUES a également déposé les autres marques suivantes : EXOBOIS l'habitat écologique , SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC , EXOBOIS L'habitat écologique


Carlos DOMINGUES - 11 rue du bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France


SELARL CAVOIZY & GONTARD - 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 1 décembre 2011 - Concession de licence n°563221 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance à la maîtrise d'ouvrage ; services annexes aux services de construction à savoir inspection de projets de construction (travaux d'entrepreneurs et de sous-traitant) ; coordination (direction) de tous travaux de construction ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriels ; conception de maisons individuelles ; étude de projet technique ; recherche et développement de nouveaux produits.