EXOBOIS l'habitat écologique
Présentation de la marque EXOBOIS l'habitat écologique
Déposée le 20 mai 2011 par Carlos DOMINGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXOBOIS l'habitat écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXOBOIS l'habitat écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833478.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOBOIS l'habitat écologique est expirée depuis le 20 mai 2021.
Carlos DOMINGUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 5 décembre 2011 - Concession de licence n°563452 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05