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Marques déposées par Carlos DOMINGUES
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EXOBOIS L'habitat écologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXOBOIS L'habitat écologique
Carlos DOMINGUES

Numéro de dépôt :
3833477
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
EXOBOIS L\'habitat écologique de Carlos DOMINGUES

Présentation de la marque EXOBOIS L'habitat écologique

Déposée le 20 mai 2011 par Carlos DOMINGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXOBOIS L'habitat écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Carlos DOMINGUES domicilié(e) 11 rue du bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAVOIZY & GONTARD domicilié(e) 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque EXOBOIS L'habitat écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOBOIS L'habitat écologique est expirée depuis le 20 mai 2021.

Carlos DOMINGUES a également déposé les autres marques suivantes : EXOBOIS l'habitat écologique , SIAC BTP INGENIERIE/AMO – OPC , SIAC BTP


Carlos DOMINGUES - 11 rue du bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France


SELARL CAVOIZY & GONTARD - 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 5 décembre 2011 - Concession de licence n°563452 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance à la maîtrise d'ouvrage ; services annexes aux services de construction à savoir inspection de projets de construction (travaux d'entrepreneurs et de sous-traitant) ; coordination (direction) de tous travaux de construction ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriels ; conception de maisons individuelles ; étude de projet technique ; recherche et développement de nouveaux produits.