Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le petit atelier
M. carlos de oliveira
Mme. svetlana de oliveira

Numéro de dépôt :
4018306
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
le petit atelier de carlos de oliveira

Présentation de la marque le petit atelier

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par monsieur carlos de oliveira et madame svetlana de oliveira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le petit atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont monsieur carlos de oliveira domicilié(e) 52 rue des fermes - 77700 - chessy - France et madame svetlana de oliveira domicilié(e) 52 rue des fermes - 77700 - chessy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. svetlana de oliveira domicilié(e) 52 rue des fermes - 77700 - chessy - France.

La marque le petit atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit atelier est expirée depuis le 9 juillet 2023.


M. carlos de oliveira - 52 rue des fermes - 77700 - chessy - France

Mme. svetlana de oliveira - 52 rue des fermes - 77700 - chessy - France


Mme. svetlana de oliveira - 52 rue des fermes - 77700 - chessy - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Crèches d'enfants.