Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROZEN BURGER BORNAY
Monsieur CARLOS BORNAY PICO de nationalité espagnole

Numéro de dépôt :
1668576
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
FROZEN BURGER BORNAY de CARLOS BORNAY PICO de nationalité espagnole

Présentation de la marque FROZEN BURGER BORNAY

Déposée le 30 mai 1991 par monsieur CARLOS BORNAY PICO de nationalité espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROZEN BURGER BORNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARLOS BORNAY PICO de nationalité espagnole domicilié(e) Ctra. Sanlucar Chipiona Km. 0.800 11540 SANLUCAR DE BARRAMEDA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P - France.

La marque FROZEN BURGER BORNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN BURGER BORNAY est expirée depuis le 30 mai 2001.


Monsieur CARLOS BORNAY PICO de nationalité espagnole - Ctra. Sanlucar Chipiona Km. 0.800 11540 SANLUCAR DE BARRAMEDA ESPAGNE - Espagne


Lerner Brullé S.C.P - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Glaces alimentaires, glaces avec biscuit