Marque expirée - Marque en non vigueur

7XMED
carlos becquard

Numéro de dépôt :
3693217
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2019
7XMED de carlos becquard

Présentation de la marque 7XMED

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par carlos becquard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7XMED »

Le déposant est carlos becquard domicilié(e) 21 lot colibris residence convenance - 97122 - baie mahault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carlos becquard domicilié(e) 21 lot colibris residence convenance - 97122 - baie mahault - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7XMED est expirée depuis le 24 novembre 2019.


carlos becquard - 21 lot colibris residence convenance - 97122 - baie mahault - France


carlos becquard - 21 lot colibris residence convenance - 97122 - baie mahault - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 4 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513917 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Divertissement ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Micro-édition.