Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carlo Vivary Paris Fine Porcelaine
CARLO VIVARY PARIS EURL

Numéro de dépôt :
98712415
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Carlo Vivary Paris Fine Porcelaine

Déposée le 8 janvier 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARLO VIVARY PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carlo Vivary Paris Fine Porcelaine »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARLO VIVARY PARIS domicilié(e) Capital 50 000FRF Sté en formation, 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75370 PARIS CEDEX08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLO VIVARY PARIS EURL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CARLO VIVARY PARIS EURL - Capital 50 000FRF Sté en formation, 91 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75370 PARIS CEDEX08 - France


CARLO VIVARY PARIS EURL - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330387 - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 2001-09-04

Coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils d'éclairage, abat-jours, porte-abat-jours, lampes d'éclairage, lampadaires, lustres, appliques. Argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, services à café, cafetières non électriques, chandeliers, candélabres, cendriers pour fumeurs, pelles à tartes, coquetiers, ustensiles de cuisine, récipients pour le ménage, ménagères, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), plats, ronds de serviettes, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, services à thé, théières, vaisselle, corbeilles à pain, salières, poivrières, tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, assiettes non en métaux précieux, beurriers non en métaux précieux, boîtes à thé non en métaux précieux, bonbonnières non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafe (non en papier et autres que linge de table), produits céramiques pour le ménage, coquetiers non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), moules (ustensiles de cuisine), pelles à tartes non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, ramasse-miettes, saladiers non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, porte-menus, salières, poivrières non en métaux précieux, dessous de plats non en métaux précieux, corbeilles à pain non en métaux précieux. Dessous de carafes (linge de table), linge de table en matières textiles, nappes (non en papier), napperons individuels en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, chemins de table, tapis de table (non en papier), toiles cirées (nappes).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).