Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONT CHAUVE
Carlo SALVI
Roger GUILLEMINOT
Charles MELLINA

Numéro de dépôt :
3367555
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/2015
LE MONT CHAUVE de Carlo SALVI

Présentation de la marque LE MONT CHAUVE

Déposée le 28 juin 2005 par Carlo SALVI, Roger GUILLEMINOT, Charles MELLINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LE MONT CHAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Les déposants sont Carlo SALVI domicilié(e) Bois de Claix,38160 SAINT ROMANS - 38160 - France, Roger GUILLEMINOT domicilié(e) Quartier Bellevue,26100 ROMANS SUR ISÈRE - 26100 - France, Charles MELLINA domicilié(e) Le Provence, Rue Marx Dormoy,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carlo SALVI domicilié(e) Bois de Claix,38160 SAINT ROMANS - 38160 - France.

La marque LE MONT CHAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT CHAUVE est expirée depuis le 28 juin 2015.


Carlo SALVI - Bois de Claix,38160 SAINT ROMANS - 38160 - France

Roger GUILLEMINOT - Quartier Bellevue,26100 ROMANS SUR ISÈRE - 26100 - France

Charles MELLINA - Le Provence, Rue Marx Dormoy,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France


Carlo SALVI - Bois de Claix,38160 SAINT ROMANS - 38160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.