Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de L'Agramante
Monsieur Carlo LA ROCCA

Numéro de dépôt :
4458756
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
Domaine de L\'Agramante de Carlo LA ROCCA

Présentation de la marque Domaine de L'Agramante

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par monsieur Carlo LA ROCCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de L'Agramante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Carlo LA ROCCA domicilié(e) 156 Les ecoarées - 69970 - chaponnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Carlo LA ROCCA domicilié(e) 156 Les ecoarées - 69970 - chaponnay - France.

La marque Domaine de L'Agramante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de L'Agramante arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.


Monsieur Carlo LA ROCCA - 156 Les ecoarées - 69970 - chaponnay - France


Monsieur Carlo LA ROCCA - 156 Les ecoarées - 69970 - chaponnay - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.