Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOME LIT
Numéro de dépôt :
1332225
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1995
Présentation de la marque HOME LIT
Déposée le 10 septembre 1985 par CARLIER Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOME LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME LIT est expirée depuis le 10 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19